Déposée le 18 février 1991 par madame GRATACAP Elisabeth
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PATCHWORLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est madame GRATACAP Elisabeth domicilié(e) 3 rue Richer, 75009 ParisMadame LEGRAND Catherine,119 quai Galliéni, 94000 Champigny sur Marne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, de VILLOUTREYS Béatrice - France.
La marque PATCHWORLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATCHWORLD est expirée depuis le 18 février 2001.
GRATACAP Elisabeth a également déposé les autres marques suivantes : A LA BONNE RENOMMEE
Madame GRATACAP Elisabeth - 3 rue Richer, 75009 ParisMadame LEGRAND Catherine,119 quai Galliéni, 94000 Champigny sur Marne - France
de VILLOUTREYS Béatrice - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34
Vêtements homme, femme, enfant.Chapelleries.Tout objet textile de décoration intérieure à savoir : rideaux en matière textile, taies d'oreiller housses d'oreiller, nappes, linge de maison, linges de lit.Tissus pour chaussures. Revêtement de meubles en matière textile
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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